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Marques déposées par Château PesquiéTODO
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LES HAUTES BRIGUIÈRES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES HAUTES BRIGUIÈRES
SCEA Château Pesquié

Numéro de dépôt :
3170377
Date de dépôt :
21/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
21/06/2012
LES HAUTES BRIGUIÈRES de Château Pesquié

Présentation de la marque LES HAUTES BRIGUIÈRES

Déposée le 21 juin 2002 par Château PesquiéTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « LES HAUTES BRIGUIÈRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-30 du 26 juillet 2002.

Le déposant est Château PesquiéTODO domicilié(e) BP 6,84570 Mormoiron - 84570 - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 502 573 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA Château Pesquié domicilié(e) BP 6,84570 Mormoiron - 84570 - France.

La marque LES HAUTES BRIGUIÈRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3170377.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES HAUTES BRIGUIÈRES est expirée depuis le 21 juin 2012.

Château Pesquié a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU PESQUIE , ARTEMIA


SCEA Château Pesquié - BP 6,84570 Mormoiron - 84570 - France - SIREN 333502573


SCEA Château Pesquié - BP 6,84570 Mormoiron - 84570 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-48

Publication - Publication le 26 juil. 2002 au BOPI 2002-30

Vins et alcool (à l' exception des bières)